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Accueil > Sites référencés > Traité modificatif ou traité de Lisbonne, Traité dit simplifié ..


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Article critique sur le " traité de Lisbonne dit simplifié ". Il est possible de télécharger : la première version dite constitution " Traité Constitutionnel Européen " ( en pdf ) et la version dite simplifiée " Traité Modificatif dit Traité de Lisbonne " ( en pdf ).
Enfin une version consolidée au 30 mars 2010 est aussi disponible en pdf et un lien est disponible vers le site " eur-lex.europa.eu ".

- A cette adresse vous pouvez aussi consulter l’article " Déni de démocratie et laïcité en danger : le Traité de Lisbonne ratifié par l’Assemblée et le Sénat .. ", " Qui a voté quoi ? " au Sénat et à l’Assemblée nationale le 7 février 2008.

- Un autre article annexe qui montre si il fallait encore le démontrer, que les institutions européennes et notamment que la " Sociale-démocratie ( allias en France le PS ) ne tiennent aucun compte de la démocratie et du vote des peuples. Des noms : Bono, Bourzai, Carlotti, Castex, Cottigny, Désir, Fruteau, Guy-Quint, Hamon, Hazan, Laignel, Peillon, Poignant, Reynaud, Rocard, Savary, Schapira, Trautmann, Vaugrenard, Vergnaud et Weber ont voté contre " (...) et exprime solennellement son respect pour le choix démocratique de la France et des Pays-Bas d’avoir voté "non" à 54,9 % et 61,6 % respectivement ", à consulter à cette adresse " 47 eurodéputés français rejettent le résultat du référendum ".



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